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Héritage — Saint-Gervais-les-Bains

Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Société support de l’opération
  4. Hébergeur
  5. Conception et réalisation
  6. Propriété intellectuelle
  7. Crédits et caractère non contractuel des visuels
  8. Informations relatives au programme immobilier
  9. Liens hypertextes
  10. Responsabilité
  11. Données personnelles et cookies
  12. Médiation de la consommation
  13. Droit applicable et juridiction

 

01 – Éditeur du site

Le site www.heritage-montblanc.fr est édité par :

CARRÉ D’OR

51 avenue Sidoine Apollinaire — 69009 Lyon, France

SIRET : 832 110 464 00035 — RCS Lyon 832 110 464

Capital social : 4 797 200,00 €

N° de TVA intracommunautaire : FR29832110464

Téléphone : 04 72 13 90 00

E-mail : accueil-siege@carredor.immo

Site : carredor.immo

 

02 – Directeur de la publication

Francis Pette, en qualité de directeur de la publication.

Contact : communication@carredor.immo

03 – Société support de l’opération

Le programme immobilier « Héritage », situé 385 avenue du Mont d’Arbois / avenue de Miage, 74170 Saint-Gervais-les-Bains, est porté par :

SNC SAINT GERVAIS HERITAGE

Société en nom collectif au capital social de 1 000,00 € (fixe)

51 avenue Sidoine Apollinaire — 69009 Lyon, France

SIRET : 100 745 876 00019 — RCS Lyon 100 745 876

N° de TVA intracommunautaire : FR93100745876

 

04 – Hébergeur

O2switch

WebPros International GmbH
Vordergasse 59
8200 Schaffhausen / Switzerland

05 – Conception et réalisation

Conception graphique, éditoriale et réalisation technique : @laconciergerie.art.

06 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — structure, arborescence, textes, illustrations, photographies, perspectives, plans, vidéos, logotypes, marques, chartes graphiques et bases de données — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Carré d’or, de la SNC Saint Gervais Héritage ou de leurs ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La consultation du site n’emporte aucune cession de droit. Seule est autorisée la reproduction à usage strictement privé, à l’exclusion de tout usage collectif ou commercial.

07 – Crédits et caractère non contractuel des visuels

Crédits visuels : Carré d’or. Perspectives et illustrations : Carré d’or / illustrateurs mandatés.

Document et visuels non contractuels. Les perspectives, illustrations, plans, ambiances et photographies présentés sur ce site sont des représentations d’artiste, données à titre d’illustration. Ils comportent une part d’interprétation et peuvent différer du projet réellement réalisé. Les végétaux et aménagements paysagers sont figurés à maturité. Le mobilier, la décoration et les équipements représentés ne sont pas inclus dans les prestations vendues.

Seuls les documents contractuels remis lors de la signature — notice descriptive, plans annexés et contrat de réservation — ont valeur d’engagement.

08 – Informations relatives au programme immobilier

Les informations diffusées sur ce site (disponibilités, typologies, surfaces, prix, délais de livraison, prestations) sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment, notamment en fonction de l’avancement du programme, de l’obtention des autorisations administratives et des contraintes techniques du chantier.

Les surfaces annoncées sont indicatives et peuvent varier dans les limites prévues par les documents contractuels. Les prix affichés, le cas échéant, s’entendent hors frais annexes (frais de notaire, frais de dossier, …) sauf mention expresse contraire.

Aucune information figurant sur ce site ne constitue une offre de vente ou un conseil en investissement. Tout projet d’acquisition doit faire l’objet d’une étude personnalisée. Investir dans l’immobilier comporte des risques : l’attention de l’acquéreur est notamment appelée sur les risques liés à l’endettement, à la vacance locative, à l’évolution du marché immobilier et de la fiscalité.

09 – Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La mise en place d’un lien pointant vers le présent site est soumise à l’autorisation préalable de l’éditeur.

10 – Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait de ces informations.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son indisponibilité temporaire, de la présence de virus, ou de l’utilisation des informations qui y figurent.

11 – Données personnelles et cookies

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à partir de ce site sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

L’usage des traceurs et cookies est détaillé dans notre Politique de cookies.

 

12 – Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : accueil-siege@carredor.immo — 51 avenue Sidoine Apollinaire, 69009 Lyon.

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